Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.3V.Q. 147 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 99
Versions de la disposition

Texte intégral
99.(Abrogé : 2014, R.C.A.3V.Q. 172, a. 142.).
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 99; 2014, R.C.A.3V.Q. 172, a. 142.
99.La tarification pour le cours de tennis pour adulte de niveau débutant ou intermédiaire est la suivante :
1°le tarif est de 84 $ pour un résident;
2°le tarif est de 126 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 99.
99.La tarification pour le cours de tennis pour adulte de niveau débutant ou intermédiaire est la suivante :
1°le tarif est de 84 $ pour un résident;
2°le tarif est de 126 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 99.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.